Environnement

Articles

• La protection de l’eau implique l’indemnisation des riverains
  18 octobre 2013, par FranceTransactions.com

  Les propriétaires fonciers dont le droit de propriété est réduit par des mesures de protection de l’eau ont droit à une indemnisation.

• Immobilier éco-responsable : Paris donne le coup d’envoi à la rénovation thermique de 600 écoles
  22 février 2013, par Guide Epargne

  Rénovation thermique ! Le Conseil de Paris a adopté cette semaine une délibération autorisant la Ville à passer les appels d’offres pour réaliser des travaux dans 600 écoles jusqu’en 2020.

• Le Foll annonce le versement prochain des dotations aux jeunes agriculteurs
  18 juin 2015, par FranceTransactions.com

  Le ministre de l’Agriculture, Stéphane Le Foll, a indiqué jeudi que les dotations aux jeunes agriculteurs pour 2015, attendues depuis le début d’année, seront versées prochainement dans huit régions car l’Etat fera les avances.

• Hippodrome de Compiègne : Woerth pas mis en examen par la CJR (avocat)
  26 octobre 2013, par FranceTransactions.com

  L’ex-ministre du Budget Eric Woerth reste témoin assisté et n’a pas été mis en examen au terme de deux journées d’audition à la Cour de justice de la République (CJR) sur la vente controversée de l’hippodrome de Compiègne, a annoncé vendredi soir son avocat.

• Hippodrome Compiègne : non-lieu requis dans le volet non-ministériel
  27 décembre 2014, par FranceTransactions.com

  Le parquet de Paris a récemment requis un non-lieu dans le volet non-ministériel de l’enquête sur la vente controversée de l’hippodrome de Compiègne (Oise) en 2010, une affaire dans laquelle l’ex-ministre du Budget Eric Woerth a été blanchi, a appris l’AFP vendredi de source judiciaire.

• DPE : la réforme repoussée de 3 mois
  25 décembre 2012, par Guide Epargne

  La réforme du diagnostic de performance énergétique (DPE), engagée pour éviter les nombreuses fraudes constatées, a été reportée au 1er avril 2013 au lieu du 1er janvier...

• Appel de Ségolène Royal à la mobilisation contre les déchets en Corse
  23 août 2015, par FranceTransactions.com

  La ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, a lancé samedi à Bonifacio (Corse-du-Sud) un appel à la mobilisation pour tenter de régler le difficile problème des déchets dans l’île.

• Le Sénat renforce la protection des chemins vicinaux
  13 mars 2015, par FranceTransactions.com

  Le Sénat a adopté jeudi à l’unanimité, en première lecture, une proposition de loi centriste renforçant la protection des chemins vicinaux.

• Immobilier / Rénovation thermique des logements : Le plan d’action dévoilé sous 10 jours
  22 février 2013, par Guide Epargne

  Enjeu économique par excellence, le plan de rénovation thermique des logements sera dévoilé sous 10 jours. Il vise à renover 500 000 logements par an, pour atteindre la catégorie A (moins 50 kwh d’énergie par mètre carré).

• Immobilier : La rénovation thermique, source de création d’emplois ?
  12 janvier 2013, par Guide Epargne

  La ministre du Logement Cécile Duflot a estimé mardi que le plan de rénovation énergétique de l’habitat, dont les mesures de financement doivent être encore précisées, avait un potentiel de 75.000 créations d’emploi dont 48.000 directs dans le secteur du bâtiment.