Le sous-sol, comme le sol, est susceptible d’intrusions, ce dont le propriétaire de la surface, auquel il appartient, peut se plaindre.
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Articles
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Le sous-sol aussi est susceptible d’intrusion
20 février 2015, par FranceTransactions.com -
Immobilier : Le gouvernement au chevet du logement, des ordonnances bientôt appliquées
5 juin 2013, par FranceTransactions.comNotre pays manque cruellement de logements. La transformation de bureaux en logements, ce ne sera plus un délire de politicien, mais une ordonnance gouvernementale, pour application immédiate. Nous ne savons pas encore si c’est vraiment une si bonne idée...
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La CDC prépare la mise en chantier de 30.000 logements au printemps
12 janvier 2014, par FranceTransactions.comLa Caisse des dépôts (CDC), via sa filiale SNI, prépare un plan portant sur la mise en chantier de 30.000 logements sociaux et intermédiaires au printemps, rapporte le Journal du dimanche (JDD).
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Immobilier : La baisse des taux des crédits permet aux Français d’emprunter 9,7% de plus
1er juin 2013, par FranceTransactions.comLes taux d’intérêt payés par les Français pour contracter un crédit immobilier ont continué à baisser au mois de mai, permettant une augmentation de leur capacité d’emprunt, a rapporté vendredi le courtier Cafpi.
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Bâtiment : Un secteur toujours en berne pour l’INSEE
22 février 2013, par Guide EpargneLes entrepreneurs du secteur du bâtiment, jugeant que le climat conjoncturel reste défavorable car leur activité demeure dégradée, sont pessimistes pour les mois à venir, a indiqué mercredi l’Insee.
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Foncière des régions : les revenus locatifs, soutenus par l’Allemagne, en légère hausse en 2014
20 février 2015, par FranceTransactions.comFoncière des Régions (FDR), soutenue par la progression de ses activités dans le résidentiel allemand et les bureaux en France, a fait état vendredi d’une hausse de 0,2% de ses revenus en 2014.
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Droit au logement opposable : le comité de suivi dénonce le renoncement de certains acteurs
12 mai 2015, par FranceTransactions.comPrès de 60.000 ménages reconnus au titre du droit au logement opposable (Dalo) restent à reloger, selon un rapport du comité de suivi de la loi Dalo, qui dénonce mardi le renoncement de certains acteurs.
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Loi Alur : une association de consommateurs dénonce des coups de couteau dans le contrat
30 janvier 2014, par FranceTransactions.comL’association de consommateurs CLCV salue mercredi "un grand nombre de dispositions intéressantes" dans la loi sur le logement en cours d’adoption au Parlement, mais espère que deux mesures "très défavorables aux locataires" disparaîtront du texte.
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Kaufman et Broad confirme ses prévisions 2015, légère hausse des réservations au 1T
16 avril 2015, par FranceTransactions.comLe promoteur immobilier français Kaufman et Broad a confirmé mercredi ses prévisions pour 2015, en publiant un résultat net en hausse de 4,25% à 6,44 millions d’euros au premier trimestre, et des réservations en légère progression.
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Ile-de-France : Chargeà tout va contre la future métropole du Grand Paris
18 octobre 2013, par FranceTransactions.comLe débat sur "l’Ile-de-France 2030", schéma d’aménagement du territoire, a donné lieu vendredi à des attaques de tous les bords politiques au conseil régional contre la future métropole du Grand Paris.