Le maire de Marseille Jean-Claude Gaudin affirme lundi qu’un "accord sera probablement trouvé d’ici la fin de semaine" avec l’OM sur le loyer du stade Vélodrome, alors que le club a annoncé jeudi la délocalisation de son premier match à domicile à Montpellier.
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Collectivités
Articles
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Vélodrome/OM : Gaudin confiant pour un accord d’ici la fin de semaine
28 juillet 2014, par FranceTransactions.com -
Vente à la découpe : le Conseil de Paris opposé à un article de la loi Macron
18 décembre 2014, par FranceTransactions.comLe Conseil de Paris a approuvé mercredi un voeu demandant à la maire PS Anne Hidalgo d’interpeller le gouvernement au sujet d’un article du projet de loi Macron portant sur la vente à la découpe.
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Collectivités : vers un nouveau mécanisme sur les droits de mutation
6 novembre 2013, par FranceTransactions.comLe gouvernement devrait introduire, par amendement lors du débat parlementaire sur le budget 2014, un nouveau mécanisme concernant les droits de mutation sur les transactions immobilières perçus par les conseils généraux, a-t-on appris mercredi de source parlementaire.
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Réinventer la Seine : Paris, Rouen et Le Havre lanceront un appel à projets en février
4 décembre 2015, par FranceTransactions.comLes villes de Paris, de Rouen et du Havre vont lancer au mois de février un appel à projets sur le thème Réinventer la Seine, en partenariat avec des communautés d’agglomération, afin de développer de nouveaux usages des berges du fleuve.
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Grand Paris : Caresche (PS) pour le maintien du PLU métropolitain
10 octobre 2014, par FranceTransactions.comLe député PS de Paris Christophe Caresche a estimé vendredi auprès de l’AFP que la Métropole du Grand Paris (MGP) devait conserver la responsabilité du PLU (Plan local d’urbanisme) pour agir efficacement sur le front du logement.
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L’UMP saisit le Conseil constitutionnel sur des dispositions budgétaires
20 décembre 2014, par FranceTransactions.comLes députés UMP ont saisi vendredi le Conseil constitutionnel sur plusieurs dispositions du budget 2015, adopté définitivement jeudi par le Parlement, notamment la baisse des dotations aux collectivités locales.
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Foncier non bâti : les députés pour le report à 2015 de la majoration
7 novembre 2013, par FranceTransactions.comLa commission des Finances de l’Assemblée nationale a voté mercredi un report d’un an de la majoration touchant la taxe foncière sur les terrains non bâtis situés dans certaines communes.
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CORRIGÉ : Ventes à la découpe : une députée PS de Paris veut muscler le projet de loi sur le logement
6 septembre 2013, par FranceTransactions.comLa députée PS de Paris Sandrine Mazetier a exprimé jeudi la volonté de renforcer encore l’encadrement des ventes d’immeubles à la découpe, via deux futurs amendements au projet de loi sur le logement.
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Epadesa (ex-Epad) épinglé par la Cour des Comptes
15 février 2013, par Guide EpargneUne nouvelle fois la Cour des Comptes épingle un établissement public pour insuffisances de rigueur dans sa gestion. Cette fois-ci l’Epadesa (ex-Epad), en charge de l’aménagement du quartier de la Défense, aurait fait preuve d’insuffisances dans la rigueur de sa gestion.
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Préemption de la Ville de Paris pour du logement social : des propriétaires s’insurgent
13 octobre 2015, par FranceTransactions.comQuelque 500 propriétaires parisiens rassemblés dans un Collectif de 257 ont annoncé leur mobilisation contre un droit de préemption renforcée de la Ville de Paris destiné à créer des logements sociaux au sein de copropriétés et qui, selon eux, les spolient.